accueil sommaire mentions légales
 
   

Identité du Gîte La Source
M. et Mme Alain Guillard
chemin de la source
38430 St Jean de Moirans
Tél : 04 76 35 49 44
Portable : 06 80 32 05 82
Agrément

Le Gîte La Source est agréé Atout France 3***  Gîte de France 3épis
Identité de l'éditeur du site Gîte La Source
chemin de la source
38430 St Jean de Moirans France
Tél. : 04 76 35 49 44
Responsable de la publication : Alain Guillard Contact

Hébergement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
0825 080 020

Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site,
par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du site
est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants
du code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale
des logos et images est prohibée sans l’accord préalable
.
La reproduction des pages est autorisée uniquement pour un usage privé.

Liens
Le site Gîte La Source autorise la mise en place de liens hypertextes
pointant vers son contenu, sous réserve :
• de mentionner la source dans l’intitulé du lien hypertexte qui pointera sur le contenu visé.
• que les pages du site Gîte La Source ne soient pas intégrées directement, au sein d'une page, l
aissant supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui ci.
Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.

Les sites reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous son contrôle,
nous déclinons donc toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.
Les liens cités sont fournis à titre indicatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Le site ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte, avéré ou allégué,
consécutif ou en relation avec l'utilisation, ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus,
à des biens ou des services disponibles sur les sites en liens ou sources externes.

Données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Ce site est en conformité avec les recommandations de la CNIL.
Les données personnelles collectées par le site via le formulaire de contact
restent strictement confidentielles,
uniquement destinées à un usage interne.
Elles ne seront en aucun cas communiquées, cédées ou vendues à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent (loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez votre demande par écrit au webmestre du site.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données,
par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Vous pouvez exercer tout droit en envoyant un message à Contact

 

  contact   livre d'or  nous   plan du site  mentions légales
  http://www.milonic.com/dm.php accueil sommaire

haut de page      

.